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    Téléphone : +33 6 98 89 91 63
  • Directeur de Publication : NARCY Cecile
    Email : cecile@alpe21.fr
  • Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 424 761 419 représentée par Monsieur Henryk KLABA.

Propriété Intellectuelle

La totalité des éléments du Site, notamment les textes, les dessins, les présentations, les illustrations, les photographies, les arborescences ou encore les mises en forme sont, la propriété intellectuelle pleine et entière de Association Alpe 21 ou de ses partenaires, auteur des œuvres en question.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, utilisations, diffusions et rediffusions, totales ou partielles, sont strictement interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable, expresse et écrite du détenteur des droits sera susceptible d’être poursuivie pour un délit de contrefaçon en encourra les peines prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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